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Marques déposées par GONDARD
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DOMAINE DE LA CHAPELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHAPELLE
GONDARD, Claude, Gilbert

Numéro de dépôt :
1655845
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2001
DOMAINE DE LA CHAPELLE de GONDARD

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHAPELLE

Déposée le 16 avril 1991 par GONDARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GONDARD, Claude, Gilbert, domicilié(e) Domaine de la Chapelle POUILLY, 71960 PIERRE CLOS - France.

La marque DOMAINE DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHAPELLE est expirée depuis le 16 avril 2001.

GONDARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE de la CHAPELLE , GRAMEDEX


GONDARD, Claude, Gilbert - Domaine de la Chapelle POUILLY, 71960 PIERRE CLOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Exploitation viticole.Production de marc et des vins d'Appellation d'Origine Contrôlée : POUILLY-FUISSE et MACON. Dégustation et restauration

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.